Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Little Guerlet (ci-après « Nous ») qui publie le site internet www.littleguerlet.com , et son client (ci-après « Vous »).
Ces conditions générales sont applicables à toutes les fournitures effectuées et à tous les services que nous proposons, sauf dérogations écrites agréées par les parties et sans préjudice des éventuelles conditions particulières convenues par convention séparée. Elles priment les conditions d'achat du client qui ne nous lient que si nous les avons acceptées par écrit en termes exprès.
Pour être opposable, une non –application totale ou partielle des présentes conditions générales doit faire l'objet d'une mention explicite et précise dans le bon de commande. Une condition particulière explicite et précise du bon de commande prévaut sur toute condition générale contraire.
En conséquence, le fait pour toute personne d’acheter un produit proposé à la vente sur les site internet www.littleguerlet.com, emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à son achat.
Article 1 – Commandes
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi et d’emballage.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros, à la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Suite à votre passation de commande, nous vous en accuserons réception en vous envoyant un e-mail de confirmation de commande comprenant le récapitulatif de votre commande
Nous ne pouvons pas être tenu responsable pour d’éventuelles erreurs survenues dans ses offres.
Les produits demeurent notre propriété aussi longtemps que le prix n’est pas entièrement et définitivement acquitté.
Article 2 – Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont les suivantes :
- Carte de crédit
- Bancontact
- Paypal
Article 3 – Expédition et Livraison
Les délais de livraison indiqué sur le site tiennent compte du temps de confection, de préparation, d’expédition et de livraison du colis. Nous mettons tout en œuvre pour respecter ces délais.
Article 4 – Droits de douane
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors d'un pays de l'Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Article 5 – Droit de rétractation et de retour
Nous vous accordons la possibilité de bénéficier d’un délai de 15 jours pour nous retourner les articles sans justifier d’un motif.
Pendant ce délai, vous traiterez le produit et l’emballage avec soin. Vous ne déballerez ou n’utiliserez le produit que dans la mesure où cela est nécessaire pour pouvoir évaluer si vous souhaitez conserver le produit.
Les marchandises doivent être retournées dans les mêmes délais, dans leur emballage d’origine, non endommagés, accompagnés de tous leurs accessoires, du manuel d’utilisation ainsi que d’une (copie) de la facture/bon de livraison .
Adresses de retour :
- Little Guerlet - Bitzonis , rue de la grande bruyère 1A, 1130 Rixensart
NOTA : Pour tous retours, il faudra veillez à contacter les services commerciaux de Little Guerlet. Vous trouverez la procédure à suivre ici.
Le droit de retour ne peut être exercé pour les marchandises incomplètes, abîmées, endommagées ou salies ne seront pas reprises.
Frais en cas de rétractation :
- Si le consommateur fait appel à son droit de rétractation, seuls les frais de retour sont à sa charge.
- Si le consommateur a payé un montant, l’entrepreneur remboursera ce montant au plus vite, au plus tard dans les 30 jours suivants le retour.
Produits Soldés :
Les produits soldés ne sont ni repris ni échangés.
Article 6 – Retour pour défaut
Si malgré le soin apporté à l’expédition des produits, vous deviez recevoir un produit défectueux. Vous avez la possibilité de nous le retourner pour échange. Pour ce faire, il faudra vous conformer à la procédure de retour précisée sur le site.
Article 7 – Garantie et Responsabilité
Vous bénéficiez des garanties légales des vices cachés.
Malgré tout le soin apporté à votre commande, notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure. Notre responsabilité ne pourra être engagé en cas de rupture de stocks de nos fournisseurs.
Les photos, textes, pictogrammes, figurant dans nos catalogues, prospectus et autres documents commerciaux ou joints aux offres n’ont qu’un caractère informatif et ne constituent aucun engagement, sauf convention écrite contraire. Nous nous réservons le droit de modifier la présentation et/ou les caractéristiques de nos matériels dans un souci d’amélioration et de service à notre clientèle.
Article 8 – Propriété
Nous restons seul titulaire, sauf accord écrit entre parties des droits de propriété intellectuelle sur les créations littéraires, dessins, marques et productions graphiques ou audiovisuelles, quel qu'en soit les supports sous réserve des dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Article 9 – Données Personnelles
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Les données sont conservées dans votre compte personnel par Little Guerlet: ces données permettent de mener à bien votre transaction. En outre, ces données, une fois enregistrées, vous permettent d’effectuer plus rapidement vos transactions futures.
Nous nous engageons à ne pas divulguer ou commercialiser quelque information que ce soit vous concernant
Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sur simple demande au traitement de données à caractère personnel vous concernant envisagé à des fins de marketing direct. Vous avez également le droit de vous opposer gratuitement à l'utilisation de votre courrier électronique à des fins de marketing direct. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par courrier électronique à info@littleguerlet.com
Conformément à la loi RGPD vous pouvez demander l'obtention de vos données personnelles collectées par Little Guerlet, ainsi que leurs suppressions. Ces informations sont disponibles dans votre espace client "Mon compte" dans l'onglet "Mes données personnelles".
Si vous avez passer une commande avec le statut "invité", sans création de compte, vous n'avez pas accès à un espace "Compte client", dans ce cas, il suffit de nous envoyer un mail à info@littleguerlet.com afin que l'on puisse vous transmettre ses données ou les supprimer.
Article 10 – Identité de la société
Thomas Bitzonis opérant sous le nom commercial: www.littleguerlet.com
Adresse du siège : Rue de la grande Bruyère 1A - 1330 Rixensart
Adresses e-mail : info@littleguerlet.com
Numéro d’identification de T.V.A. : BE0750659541
Article 11 – Droit applicable
La vente, aux actuelles conditions de vente reprises ci-dessus, est soumise à la loi belge.
